MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES STUDIO SCHNITTREIF Brid Fichtner und Anja Müssig GbR Graf-Haeseler-Straße 106 28205 Bremen Tél. : 0176 56286306 hallo@studioschnittreif.de Numéro d'identification TVA : DE321258231 1. Contenu de l’offre en ligne L’auteur décline toute responsabilité quant à l’actualisation, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations fournies. Toute demande d’indemnisation effectuée à l’encontre de l’auteur concernant des dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies, ou de l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est exclue, dès lors qu’il n’est pas établi que l’auteur s’est rendu coupable d’une faute intentionnelle ou d’une négligence. Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L’auteur se réserve le droit de changer, de compléter et d'effacer tout ou partie de l’offre sans préavis ou de cesser temporairement ou définitivement sa publication. 2. Renvois et liens En ce qui concerne les liens directs et indirects vers d’autres sites Internet (« liens hypertextes ») n’engageant pas la responsabilité de l’auteur, sa responsabilité pourra toutefois être engagée uniquement dans le cas où il aurait connaissance des contenus et où il aurait la possibilité technique d'empêcher leur utilisation en cas de contenus illicites. L'auteur déclare donc expressément qu’au moment où un lien a été créé, les pages liées étaient exemptes de contenus illicites. L’auteur n'a aucune influence sur la configuration actuelle ou future ni sur les contenus des pages liées. Il se distancie donc expressément de tous les contenus de toutes pages web liées/associées ayant été changées après la mise en place des liens. Ces conditions s'appliquent à tous les liens et renvois créés dans cette offre Internet, ainsi qu'aux saisies effectuées par des tiers dans les livres d'or, forums de discussion et listes de diffusion créés par l'auteur, La responsabilité pour les contenus erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages survenus par l'utilisation ou la non-utilisation de telles informations publiées incombe exclusivement au propriétaire du site référencé et en aucun cas à celui qui a référencé la publication concernée par un lien hypertexte. 3. Droit d'auteur et droit des marques L’auteur s'efforce de respecter, dans toutes ses publications, le droit d'auteur des graphiques, des images, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes, ainsi que d’utiliser ses propres graphiques, images, documents sonores, séquences vidéo et textes ou d’utiliser des graphiques, images, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention de marques ne signifie pas qu’elles ne sont pas protégées par les droits de tiers ! Les droits d’auteur portant sur les éléments publiés et créés par l’auteur lui-même restent la propriété exclusive de l’auteur des pages concernées. Toute duplication ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo ou textes dans d’autres publications, qu’elles soient électroniques ou imprimées, est interdite, sauf autorisation expresse de l’auteur. 4. Protection des données Voir la déclaration de confidentialité » DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ 5. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité